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Commissions Mode de fonctionnement |
17590127(04) |
| Les commissaires pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons et les contestations entre les députés du tiers se sont réunis chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17590129(01) |
| L'archevêque de Narbonne, constatant que les instructions du roi comportent de nouvelles demandes, propose que la commission des affaires extraordinaires, dont il va nommer les membres, s'assemble pour les examiner | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17590201(04) |
| La commission des affaires extraordinaires s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17590210(03) |
| Les commissaires des travaux publics se réunissent chez l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17590215(01) |
| Des commissaires seront nommés pour ouïr et clore les comptes des héritiers du sr Lamouroux et du sr Mazade, trésoriers des Etats, pour le recouvrement du 1er vingtième depuis 1750 jusqu'à 1756 ; ils travailleront pendant l'année jusqu'aux états prochains | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17590220(03) |
| La commission des manufactures s'est assemblée chez l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17590221(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le mercredi 21 février 1759 à 11 h. 30 sous la présidence de l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17590221(07) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le mercredi 21 février 1759 à 4 heures de relevée sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17590222(03) |
| Les commissaires des affaires extraordinaires et ceux des travaux publics se sont réunis chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17590224(02) |
| Les commissaires nommés pour examiner les demandes à mettre dans le cahier de doléances se sont réunis chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17590224(13) |
| Les commissaires pour la vérification des assiettes des diocèses se sont assemblés chez l'évêque d'Uzès ; compte rendu de l'activité de la commission | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17590301(02) |
| La commission des affaires extraordinaires s'est réunie chez l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |